Lexique/Création & Design

Guillochage

Technique décorative consistant à créer des motifs réguliers sur une surface, particulièrement utilisée en horlogerie et en arts décoratifs.

Cadre général

La notion de guillochage s'inscrit dans le champ création & design. Son analyse dépend du contexte contractuel, des juridictions concernées et de la nature exacte des actifs ou opérations en cause.

Chaque situation appelle une lecture précise des textes applicables et des documents en vigueur. Les développements ci-dessous ne constituent pas un avis juridique individualisé.

Points d'attention

  • ·Vérifier la documentation contractuelle existante et son antériorité.
  • ·Identifier les juridictions et lois potentiellement applicables.
  • ·Cartographier les tiers concernés — partenaires, distributeurs, sous-traitants, ayants droit.
  • ·Anticiper les conséquences en cas d'évolution du périmètre ou de sortie.

Au-delà de la définition

Une situation concrète mérite une analyse propre.